2014Mars12
Réunion plénière du CDOS 44 - Responsabilité des dirigeants bénévolesO.M.S - Commission Animation Promotion

CDOS - 44
Réunion plénière d'information
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Responsabilité des dirigeants bénévoles
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Madame la Présidente, Monsieur le Président,

Vous êtes responsable d’un comité pour lequel vous ne ménagez ni votre temps ni votre dévouement et vous êtes souvent amené(e) à vous interroger sur les risques et les responsabilités encourus par votre association, vos clubs et par vous-même.

Conscient de vos interrogations, le Comité Olympique et Sportif de Loire-Atlantique a décidé d’organiser une réunion d’information qui sera l’occasion d’évoquer notamment :
  • Les notions de responsabilité (civile et pénale) de l’association en tant qu’organisatrice d’activités, de manifestations sportives…
  • Les responsabilités en matière d’occupation de locaux (locaux municipaux, salle de réunion, installations sportives) ou de biens lui appartenant, loués ou mis à disposition gratuitement.
  • La responsabilité de l’association, à l’égard de ses adhérents, des dirigeants ou de ses éventuels salariés.
  • L’utilisation des véhicules personnels pour le compte de l’association,
  • La protection de l’association, de ses dirigeants, salariés, adhérents… (Obligations légales d’assurance, points de vigilance, les différentes garanties d’un contrat d’assurance…)
  • Comment lire un contrat d'assurance

Nous souhaitons également inviter par votre intermédiaire, des dirigeants bénévoles de clubs qui ne pourront qu’être motivés par la thématique de cette réunion. Il vous appartient d’informer et de sensibiliser vos clubs et dirigeants intéressés, sachant que seuls les premiers dirigeants de clubs demandeurs seront retenus ; notre capacité d’accueil ne pouvant dépasser 100 personnes.

Cette réunion animée par Monsieur Philippe THEBAULT juriste en matière d’assurance, se tiendra le :

Jeudi 27 Mars 2014 à 19 h 00
A la Maison des Sports de Nantes
44, rue RomainRolland–Code d'accès 13 01 A

Pour nous permettre d'organiser au mieux cette réunion que nous prolongerons par un moment de convivialité autour d'un cocktail, nous vous remercions de bien vouloir retourner le bulletin de participation joint pour le 22 mars 2014 au plus tard.
Dans l'attente de notre prochaine rencontre, recevez, Madame la Présidente, Monsieur le Président, mes meilleures salutations sportives et amicales.

Norbert CHETRIT Président


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