DOCUMENTS A TÉLÉCHARGER

Office du
Mouvement Sportif

Documents de l'OMS à télécharger

Prêt de matériel de l'OMS :

A envoyer au plus tard 8 jours avant la date effective de l’emprunt.

Formulaire de réservation
Modalités de prêt
À renvoyer au Secretariat de l'OMS
Demande de Récompenses :

A envoyer un mois avant l'évènement.

À renvoyer au Secretariat de l'OMS

et au Service des Sports
Guide du Bénévolat

Détaille de façon concrète les récentes évolutions législatives
liées à la vie associative.
+ d'infos

Edition 2017/2018
Règlement Général sur la protection des données

Juin 2018

Introduction RGPD

Ville de la
Chapelle-sur-Erdre

Documents de la Ville à télécharger

Fiche Contact Service des Sports :
Demande d'intervention
Mise à disposition d'équipement
Mise à disposition de Matériel
À renvoyer au Service des Sports
,
dans la boite mail de la commission équipements
omsequipements@oms-chapelle-sur-erdre.org
Dossier manifestation :

Dossier Manifestation.
A envoyer 2 mois avant pour chaque manifestation demandant une aide logistique à la ville.

fiche descriptive manifestation
demande d'organisation d'une manifestation sur la voie publique
demande d'ouverture d'un débit de boisson temporaire
demande de raccordement équipements électriques
convention mise a disposition matériel
convention mise a disposition gobelets réutilisables
déclaration préalable d'une vente au déballage
Service Vie associative
1 rue du Leinster
44240 La Chapelle-sur-Erdre
Ouvert du lundi au vendredi de 9h à 12h30 et sur rdv de 14h à 17h30
02 51 81 86 99
vieassociative@lachapellesurerdre.fr
https://www.oms-chapell
Dossier de Demande de Subvention Municipale

A remplir par les clubs dès le mois de juillet 2023.
A retourner au plus tard le lundi 16 octobre 2023.

Dossier Subvention
Notice explicative
Dossier Subvention Simplifié
Projet
Création d'emploi
À renvoyer au Service des Sports

et au Secretariat de l'OMS
Procédure demande d'investissements dans les équipements sportifs
Procédure demande d'investissements dans les équipements sportifs
Fiche demande travaux
Demande de travaux